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Marques déposées par ORTHOMED
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ACF Adapt
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ACF Adapt
ORTHOMED

Numéro de dépôt :
4409056
Date de dépôt :
30/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/11/2027
ACF Adapt de ORTHOMED

Présentation de la marque ACF Adapt

Déposée par voie électronique le 30 novembre 2017 par ORTHOMED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ACF Adapt » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-51 du 22 décembre 2017.

Le déposant est ORTHOMED domicilié(e) 360 AVENUE SAINT ESTEVE - 06640 - SAINT JEANNET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ORTHOMED, Madame Julia BARBEY-LEFIN domicilié(e) 360 AVENUE SAINT ESTEVE - 06640 - SAINT-JEANNET - France.

La marque ACF Adapt a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4409056.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACF Adapt arrivera à expiration en date du 30 novembre 2027.

ORTHOMED a également déposé les autres marques suivantes : ORTHOMED , SOBIO , LIGASTIC , REVOLNERV , STRELISIA , , IKARIOS


ORTHOMED - 360 AVENUE SAINT ESTEVE - 06640 - SAINT JEANNET - France


ORTHOMED, Madame Julia BARBEY-LEFIN - 360 AVENUE SAINT ESTEVE - 06640 - SAINT-JEANNET - France


Publication - Publication le 22 déc. 2017 au BOPI 2017-51

Enregistrement sans modification - Publication le 23 mars 2018 au BOPI 2018-12

Inscription le 21 août 2020 - Transmission totale de propriété n°793113 - Publication le 25 sept. 2020 au BOPI 2020-08-21

Appareils et instruments chirurgicaux ; appareils et instruments médicaux ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; implants artificiels.